Le caractère MON810 confère une résistance aux insectes ravageurs pyrale (Ostrinia nubilalis) et sésamie (Sesamia nonagrioides) en permettant aux variétés de maïs qui le portent de produire une protéine insecticide de type Cry1Ab, un principe actif relativement spécifique, dérivé de la bactérie Bacillus thuringiensis (Bt). Ce principe actif est également utilisé en lutte biologique (par épandage), autorisé en agriculture biologique et en vente libre pour le jardinage (voir ci-contre). 

Le caractère MON810 est autorisé à la culture dans différents pays : aux Etats-Unis depuis 1996, en Afrique du Sud depuis 1997, etc. En 1995, Monsanto a soumis une demande d’autorisation dans l’UE (demande déposée en France) selon la Directive 90/220/EEC. Après avis scientifique favorable et un vote à la majorité qualifiée du Comité Règlementaire représentant les Etats-membres, le MON810 a été autorisé le 22 avril 1998 à l’importation, à l’utilisation et à la culture dans toute l’UE.

Le 4 mai 2007, Monsanto a soumis une demande de renouvellement de l’autorisation du MON810 selon l’Article 20(1)(a)  du Règlement (EC) n° 1829/2003.

Cette demande inclut un plan de suivi (biovigilance) en accord avec l’Annexe VII de la Directive 2001/18/EC) ainsi que les rapports de suivi déjà établis, selon l’Article 23(2) du Règlement (EC) n° 1829/2003. L’UE doit donc se prononcer sur la ré-autorisation (ou non) du MON810 qui reste légalement autorisé jusqu’à nouvelle décision.

Si l’on considère que depuis une douzaine d’année, le MON810 a été largement cultivé et utilisé dans divers pays, sans que des dommages à l’environnement aient été constatés, sans que les éleveurs qui ont nourri leur bétail avec ces maïs aient signalé des problèmes sanitaires, l’hypothèse d’une quelconque nocivité du MON810 n’est pas la plus probable…

Les études scientifiques validées disponibles convergent vers la sécurité du MON810, et l’Autorité Européenne de Sécurité Alimentaire a donc logiquement publié un avis favorable à la ré-autorisation du MON810 le 15 juin 2009.

Les avis des diverses instances scientifiques d'évaluation convergent : accéder à la liste pour l'UE.

 Publications scientifiques récentes sur la sécurité sanitaire du MON810.

Publications scientifiques récentes sur la sécurité environnementale du MON810.

Dans le cadre de Plans de suivi, des chercheurs espagnols ont étudié l’impact des cultures de maïs Bt à  l’échelle commerciale. Dans un article dans la revue Phytoma (décembre 2010), ils concluent qu’« aucun effet négatif n’a été détecté sur l’abondance, la richesse et la diversité des arthropodes présents dans des parcelles de maïs Bt… ; ceci suggère que le maïs Bt est compatible avec la lutte biologique par conservation ». 

Synthèse de l'Institut de recherche flamand VIB sur le MON810

A noter :

contrairement à certaines affirmations, ces études n’ont pas exclusivement été réalisées par les industriels, mais également par des laboratoires publics sans liens avec les industriels ;

-les allégations émanant de certains scientifiques notoirement anti-OGM n’ont pas résisté aux critiques et doivent par conséquent être considérées comme scientifiquement invalidées.

En conclusion, l’UE ne dispose d'aucune raison scientifique valide pour ne pas renouveler l’autorisation du MON810, pas plus que n’en avaient les gouvernements (dont celui de M. Nicolas Sarkozy) qui ont activé une clause de sauvegarde contre la culture de ces maïs.

Un non-renouvellement relèverait donc d’un choix politique.